Facebook CCI Cote d'Opale Twitter CCI Cote d'Opale Facebook CCI Cote d'Opale

Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site Internet officiel de la Chambre de Commerce et d’Industrie Côte d’Opale, dont le siège social est domicilié 24, boulevard des Alliés – B.P.199 – 62104 Calais Cedex.
L’utilisation de ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation. En vous connectant sur le site Internet de la CCI Côte d’Opale, vous acceptez les présentes modalités des mentions légales.

Caractéristiques du site cotedopale.cci.fr

Directeur de la publication : Jean-Marc Puissesseau, Président de la CCI Côte d’Opale.

Edition et hébergement :  DRI : Le rand Courgoult 72140 Rouez en Champagne. Tel 02 90 92 05 50 – Fax 02 43 29 61 68

Le navigateur Internet Explorer 5 ou supérieur assure le meilleur fonctionnement de ce site. Les cookies ne sont pas utilisés.

CNIL :

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » N° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, merci d’adresser votre demande à elodie.vincent@cotedopale.cci.fr

Données nominatives :

En cas d’envoi d’un message à la CCI Côte d’Opale, l’adresse électronique de l’expéditeur sera automatiquement collectée, ce qui permettra de répondre au courrier. Lors de l’accès au site, les informations concernant la fréquence d’accès et la navigation, ainsi que les informations consultées, sont également susceptibles dans certains cas d’être recueillies par la CCI Côte d’Opale.

Les utilisateurs doivent s’abstenir, s’agissant des données nominatives auxquelles ils auraient pu accéder, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation ou, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Informations communiquées par les internautes :

La sécurité des informations communiquées à la CCI Côte d’Opale par les internautes n’est pas assurée. Toutes informations ou messages adressés à la CCI Côte d’Opale par les internautes pourraient être en effet interceptés par des tiers.

Caractère des informations contenues dans le site :

Les informations diffusées à partir de ce site web sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale. Elles renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels la CCI Côte d’Opale n’a aucun contrôle et pour lesquels elle décline toute responsabilité. En toute hypothèse, si une information concerne un texte officiel, seul le texte publié dans l’édition papier des journaux officiels fait foi. La CCI Côte d’Opale se réserve le droit de corriger, lorsqu’elle le jugera opportun, le contenu de son site. Elle ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’exhaustivité des informations mises à disposition du public sur son site, ainsi que la permanence de son bon fonctionnement ou de sa totale sécurité informatique.

Dysfonctionnement et virus :

La CCI Côte d’Opale ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, ou encore d’un problème de ligne ou de système.

Sites liés :

La CCI Côte d’Opale décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels elle a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.

Droits de reproduction :

La copie de pages du site de la CCI Côte d’Opale est libre pour une utilisation personnelle. Seule la mention du copyright: « © CCI Côte d’Opale » est obligatoire.
La CCI Côte d’Opale autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers son site sous réserve d’en faire la demande à ccitco@cotedopale.cci.fr
Les photos et autres illustrations font l’objet de droits réservés. Leur reproduction totale ou partielle sans autorisation expresse de la CCI Côte d’Opale est donc interdite. Toutefois, tout lien ne peut avoir pour effet d’enlever ou de tenter d’enlever les mentions de copyright ou le nom des personnes mentionnées sur le site.

Application de la loi Française :

Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions civiles et pénales. Le présent texte est régi et interprété selon le droit Français et relève de la compétence exclusive des tribunaux Français. Si l’une des dispositions du présent texte s’avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.